- Communauté de communes du Val de la Dame Blanche
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Communauté de communes
du Val de la Dame BlancheAdministration Pays France Région Franche-Comté Département Doubs Code SIREN 242 504 413 Forme d'intercommunalité Communauté de communes Siège Devecey Date de création 27 décembre 2001 Président Didier Moreau Site web www.cc-dameblanche.org/ccvdb/index.php Statistiques Population 6 547 hab. (2010) Superficie 61,42 km2 Densité 107 hab./km² Subdivisions Communes 12 La Communauté de communes du Val de la Dame Blanche est une structure intercommunale française, située dans le département du Doubs et l'arrondissement de Besançon.
Sommaire
Composition
Elle regroupe les 12 communes suivantes :
- Bonnay
- Chevroz
- Cussey-sur-l'Ognon
- Devecey
- Geneuille
- Mérey-Vieilley
- Moncey
- Palise
- Thurey-le-Mont
- Valleroy
- Venise
- Vieilley
Compétences
- Électricité, Gaz
- Autres énergies
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Autres actions environnementales
- Activités sociales
- CIAS
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Activités péri-scolaires
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Plans locaux d'urbanisme
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Organisation des transports non urbains
- Tourisme
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
- Préfiguration et fonctionnement des Pays
- NTIC (Internet, câble...)
Historique
Sources
- La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Doubs
- [PDF] La Communauté de communes du Val de la Dame Blanche sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- Site officiel de la Communauté de communes du Val de la Dame Blanche
- Les Bulletins communautaires (à télécharger au format pdf)
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Catégorie :- Communauté de communes du Doubs
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