Communauté de communes du Canton de Vitteaux

Communauté de communes du Canton de Vitteaux
Communauté de communes
du Canton de Vitteaux
Administration
Pays France
Région Bourgogne
Département Côte-d'Or
Code SIREN 242 101 301
Forme d'intercommunalité Communauté de communes
Siège Vitteaux
Date de création 21 décembre 2000
Président François Sauvadet
Statistiques
Population 3 385 hab. (2010)
Superficie 262,68 km2
Densité 13 hab./km²
Subdivisions
Communes 28

La Communauté de communes du Canton de Vitteaux est une structure intercommunale française, située dans le département de la Côte-d'Or et l'arrondissement de Montbard.

Sommaire

Composition

Elle regroupe les 28 communes suivantes :

Compétences

  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Autres actions environnementales
  • Activités sociales
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs
  • Activités péri-scolaires
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités sportives
  • Organisation des transports non urbains
  • Études et programmation
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Tourisme
  • Programme local de l'habitat
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Préfiguration et fonctionnement des Pays
  • NTIC (Internet, câble...)

Historique

Sources

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes


Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes du Canton de Vitteaux de Wikipédia en français (auteurs)

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