- Communauté de communes des Rives de l'Ognon
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Communauté de communes
des Rives de l'OgnonAdministration Pays France Région Franche-Comté Département Doubs Code SIREN 242 504 504 Forme d'intercommunalité Communauté de communes Siège Recologne Date de création 9 décembre 2002 Président Thierry Decosterd Statistiques Population 4 175 hab. (2010) Superficie 70,62 km2 Densité 59 hab./km² Subdivisions Communes 13 La Communauté de communes des Rives de l'Ognon est une structure intercommunale française, située dans le département du Doubs et l'arrondissement de Besançon.
Sommaire
Composition
Elle regroupe les 13 communes suivantes :
- Burgille
- Chevigney-sur-l'Ognon
- Courchapon
- Émagny
- Franey
- Jallerange
- Lavernay
- Le Moutherot
- Moncley
- Placey
- Recologne
- Ruffey-le-Château
- Sauvagney
Compétences
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Autres actions environnementales
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
- Établissements scolaires
- Activités péri-scolaires
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Activités sportives
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Constitution de réserves foncières
- Organisation des transports non urbains
- Tourisme
- Préfiguration et fonctionnement des Pays
- NTIC (Internet, câble...)
Historique
Sources
- La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Doubs
- [PDF] La Communauté de communes des Rives de l'Ognon sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
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