- Communauté de communes de Vaîte
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Communauté de communes
de Vaîte - AigremontAdministration Pays France Région Franche-Comté Département Doubs Code SIREN 242 504 439 Forme d'intercommunalité Communauté de communes Siège Laissey Date de création 27 décembre 2001 Président Charles Piquard Statistiques Population 6 945 hab. (2010) Superficie 160,55 km2 Densité 43 hab./km² Subdivisions Communes 21 La Communauté de communes de Vaîte - Aigremont est une structure intercommunale française, située dans le département du Doubs et l'arrondissement de Besançon.
Sommaire
Composition
Elle regroupe les 21 communes suivantes :
- Bouclans
- Breconchaux
- Champlive
- Châtillon-Guyotte
- Dammartin-les-Templiers
- Glamondans
- Gonsans
- L'Écouvotte
- Laissey
- Le Puy
- Naisey-les-Granges
- Osse
- Ougney-Douvot
- Pouligney-Lusans
- Roulans
- Saint-Hilaire
- Séchin
- Val-de-Roulans
- Vauchamps
- Vennans
- Villers-Grélot
Compétences
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Autres actions environnementales
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Établissements scolaires
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Activités sportives
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Tourisme
- Programme local de l'habitat
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
- Préfiguration et fonctionnement des Pays
- NTIC (Internet, câble...)
Historique
Sources
- La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Doubs
- [PDF] La Communauté de communes de Vaîte - Aigremont sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
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