Alternativa Bourse Europeenne des PME

Alternativa^[1] est un SMN (Système Multilatéral de Négociation) dédié aux PME, agrée par l’Autorité de contrôle prudentiel (ACP) et par l’Autorité des Marchés financiers (AMF) géré par AM France prestataire d’investissement. Alternativa crée ainsi un nouvel espace de négociation répondant aux besoins des investisseurs souhaitant financer la croissance durable des PME et prévoir la liquidité de leurs investissements^[2].

Historique

Alternativa est né en Suède en 2003. Après avoir été Président de la Bourse de Stockholm, Carl Johan Högbom constate que les grandes bourses traditionnelles ne sont pas adaptées aux PME et crée Alternativa Stockholm. Alternativa poursuit en 2006 son développement en France dans un contexte fiscal plus attractif que dans d’autres pays européens. Alternativa paraît régulièrement dans la presse internet tel que J'aime La Finance, Patrimonia, Capucinet, Investir, Cafe de la Bourse.

Agréments

Les mécanismes de marché d’Alternativa sont agréés par l’AMF^[3] (Autorité des Marchés Financiers) et par l’ACP (Autorité de Contrôle Prudentiel)^[4]. Ils favorisent la liquidité et garantissent une égalité de traitement des transactions pour tous les porteurs. Le service de courtage de la bourse Alternativa est assuré par AM France qui opère la bourse Alternativa. AM France est une entreprise d'investissement agréée par l'Autorité de Contrôle Prudentiel (ACP)sous le n° CIB 18173 D en date du 15/10/2007 et soumise à la tutelle de l'Autorité des marchés financiers(AMF). L'agrément d'AM France porte notamment sur les services d'investissement suivants : exploitation du Système Multilatéral de Négociation (« SMN ») Alternativa, exécution des ordres pour compte de tiers et placement non garanti.

Fonctionnement

Les mécanismes de marché Alternativa sont agréés par l’AMF et par l’ACP décrits dans le document d’information générale. Ils favorisent la liquidité et garantissent une égalité de traitement des transactions pour tous les porteurs. Alternativa répond au besoin d’organiser le rencontre entre les PME qui ont besoin de capitaux et les particuliers investisseurs désireux de financer la croissance de ces entreprises tout en réduisant leurs impôts. Alternativa est un marché spécialement conçu pour les PME et pour les actionnaires favorisant les investissements orientés sur le long terme ainsi que la liquidité pour les investisseurs. Avec un système de cotation, Alternativa va redonner aux investisseurs plus de visibilité sur leurs investissements. Alternativa favorise ainsi l’essor des PME par l’apport de capitaux nouveaux à la faveur d’augmentation de capital pouvant bénéficier de réductions d’impôt pour les investisseurs privés.

Objectifs

L’objectif du marché Alternativa est de faciliter l’accès des PME à un financement, en créant des mécanismes de marché dédiés à leurs besoins et à ceux du capital d’investissement. Alternativa participe aux infrastructures de marché de la Place de Paris^[5].

Alternativa gère tant la mise en relation, la négociation, que la procédure de règlement-livraison. Il se démarque des autres opérateurs par des règles de négociation favorisant la concentration de la liquidité et cherchant à réduire la volatilité. En effet, les ordres sont regroupés sur une base mensuelle, trimestrielle, semestrielle, au gré de l’émetteur.

Les plateformes alternatives (MTF)

D’autres plateformes ont aussi émergé en Europe sur les SMALL Cap, dont en France la bourse des PME Alternativa. Alternativa est un marché spécialement conçu pour les PME et pour les actionnaires favorisant les investissements orientés sur le long terme ainsi que la liquidité pour les investisseurs.

Fiscalité / Alternativa/ Cadre France Investir dans les PME et réduire sa fiscalité

Le législateur offre des possibilités de réduction d'IR et ISF pour les particuliers qui investissent dans les PME. La PME doit répondre à des critères quantitatifs (CA < 50M€, emploie de moins de 250 salariés) et à la définition de PME communautaire. Alternativa sélectionne des PME vérifiant les critères d'éligibilité exigées par le législateur Alternativa offre une visibilité sur un ensemble de PME éligibles qui permettent à l'investisseur de choisir en fonction de critères qui lui sont propres.

Pour l'ISF la réduction fiscale ne concerne que la souscription au capital initial de la société ou la souscription à une augmentation de capital de celle-ci. La possibilité de réduire son ISF risque donc de ne profiter principalement qu'à un cercle réduit de contribuables, sollicités par leur entourage pour participer à ce type d'opérations souvent réalisée en cercle restreint. Alternativa donne la possibilité d'investir au capital initial ou à l'augmentation de capital d'une PME.

ISF 2011 : Réduction de 50% de l'investissement effectué dans une PME* • avec un plafond de 45 000 € • correspondant à un Investissement de 90 000 € L'avantage fiscal est conditionné à la conservation des titres jusqu'au 31 décembre de la cinquième année suivant la souscription. (Ainsi, un investissement réalisé avant le 31 décembre 2010 , avec une durée d'investissement de 5 ans + année en cours amène à une cession possible à compter du 1er janvier 2016 au lieu du 1er janvier 2017)

• Les éléments fiscaux ci-dessus sont donnés à ce jour et sont à valider en fonction du vote final de la loi de finance 2011.

L’équipe

Pierre Lasserre - Président Diplômé d'HEC et de L'INSEAD, après un début chez Citibank puis à la SCAC, Pierre Lasserre a passé la plus grande partie de sa carrière (1977-2000) chez Finacor dont il a assumé la Direction Générale puis la Présidence. Jusqu'à son rachat en 2000 par le groupe Viel-Tradition, Finacor a été le plus important intermédiaire-courtier d'Europe continentale sur les marchés monétaires et financiers de gré à gré et listés. (Finacor a été le plus important intermédiaire sur le MATIF depuis la création de ce marché en 1986). En 1988 Finacor rachète la charge d'agent de change Baudouin et contribue à la transformation de cette charge en la Société de Bourse EXANE, aujourd'hui indépendante et partenaire de BNP Paribas sur le marché des actions. De 2000 à 2008 Pierre Lasserre est successivement conseiller du Président d'Exane puis responsable de la conformité et de la déontologie du groupe Exane. De Mai 2008 à Septembre 2009 il est Président de la filiale à Paris de MFGlobal, le plus important courtier de produits financiers listés au monde. Il est nommé Président d'Alternativa en Octobre 2009.

Clément Le Guay - Directeur général Ingénieur TP, MBA de l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées, a d'abord travaillé dans le groupe EIFFAGE en Travaux, Montage d'Opération puis en financement de la construction et de l'immobilier. Entrepreneur, il est cofondateur en 2000 de la Société de Gestion de Portefeuille (SGP) AESOPE. AESOPE régulée par l'AMF a vocation à gérer des actifs financiers (en l'occurrence sur des marchés cotés) pour le compte de clients (personne physique et Institutionnels). Clément Le Guay en a pris la direction du développement jusqu'en 2008 tout en assumant des fonctions de RCCI (Responsable de la Conformité et du Contrôle Interne) et de Déontologue. AESOPE est le leader indépendant sur le Marché Lyonnais et sa région ( www.aesope.fr) et est un spécialiste des Small et Mid Cap françaises. N'ayant plus de fonction exécutive, il en reste l'un trois associés fondateurs. Membre du Comité Stratégique d'ALTERNATIVA depuis septembre 2008, il en prend la direction générale en février 2009. En se repositionnant sur sa vocation de financement de l'économie, Clément Le Guay souhaite, à travers Alternativa, redonner aux plateformes de cotation boursière leur vocation de financement de l'économie et particulièrement des PME.

Notes et références

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