Banalité (droit seigneurial)
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Banalité.
Les banalités sont, dans le système féodal français, des installations techniques que le seigneur est dans l'obligation d'entretenir et de mettre à disposition de tout habitant de la seigneurie. La contrepartie en est que les habitants de cette seigneurie ne peuvent utiliser que ces installations seigneuriales, payantes. Ce sont donc des monopoles technologiques.
Les principales banalités sont :
Les installations banales (fours à pain, moulins, pressoirs), ne doivent pas être confondues avec des installations communautaires, beaucoup plus courantes et dont la gestion revenait à la collectivité.
Un autre droit seigneurial était la banalité de tor et ver, donnant au seigneur seul le droit de posséder un taureau ou un verrat. Ainsi la reproduction du bétail pouvait aussi être sujette à redevance.
Ces privilèges, abolis et déclarés rachetables dans la nuit du 4 août 1789, sont abolis définitivement sans rachat en 1793.
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2010.
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