- Soudiebnik
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Le Soudiebnik (en russe : Судебник) est le premier code de lois spécifiquement russe, compilé par Vladimir Goussev et présenté par le souverain Ivan III en septembre 1497. Ce code a joué un très grand rôle dans la centralisation de l'État russe et la fin de la féodalité.
Le Soudiebnik prend ses racines de la Russkaya Pravda, code de lois de la République de Pskov mais avec une amélioration des règlements. Il établit un système de corps juridiques de l'État et définit leurs compétences. Il énumère et augmente la liste des actes punissables par l'État (sédition, sacrilège, calomnie). Il énonce aussi les sortes de punition (flagellation, peine de mort) pour chaque crime.
Bien que le souverain ait maintenant préséance sur le pouvoir des boyards, leurs droits sont tout de même protégés à l'intérieur de leurs terres. Ils peuvent en effet punir leurs paysans sans que l'État puisse intervenir. Le droit du paysan de louer ses services à un autre boyard est maintenant limité. Le Soudiebnik fixe un prix et une date dans l'année (en novembre) pour les paysans qui veulent changer de seigneur féodal. En fait, ce code de lois est le premier pas vers un asservissement de la classe paysanne.
Un nouveau Soudiebnik, promulgué en 1550 par Ivan le Terrible, modernise celui d'Ivan III. Il crée des embryons de ministères, et les fonctions de leur bureaucratie sont élargies.
Bibliographie
- Michel Heller, Histoire de la Russie et de son empire, Plon, Paris. 1997.
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