Réseaux de transports publics urbains de voyageurs en France

Réseaux de transports publics urbains de voyageurs en France

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Pour consulter un article plus général, voir : Profession.

Cet article présente quelques éléments pertinents d'une profession.

Sommaire

Histoire & Évolutions

Organisation de la profession

Convention Collective

  • La Convention Collective* Nationale française régissant la profession se nomme Réseaux de transports publics urbains de voyageurs en France.
  • L'accord constitutif date du 1er janvier 9999 et son extension (validation par le Ministère du Travail) le 99 mars 9999, publication au JONC : le 99 mai 9999.
  • Le n° de la brochure officielle est le 9999.
  • Les partenaires sociaux signataires* sont pour l'organisation patronale, le blabla et, pour les syndicats de salariés :
  • Les principaux accords postérieurs sont
  • L'activité(s) professionnelle(s) de la nomenclature NAF* est : blabla, code : 9999.

Textes supérieurs

  • Lois
  • Articles des codes

Métiers et activités concernés *

Il s'agit principalement des

Économique et Social

  • Grandes entreprises du secteur
  • Nombre de salarié-e-s

À l'international

Au Royaume Uni,

Bibliographie

Voir aussi

Articles connexes *

Références *


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  • Portail de l’économie Portail de l’économie
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