Restauration de collectivites en France
- Restauration de collectivites en France
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Restauration de collectivités en France
Pour consulter un article plus général, voir :
Profession.
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Histoire & Évolutions
Organisation de la profession
Convention Collective
- La Convention Collective* Nationale française régissant la profession se nomme Restauration de collectivités en France.
- L'accord constitutif date du 1er janvier 9999 et son extension (validation par le Ministère du Travail) le 99 mars 9999, publication au JONC : le 99 mai 9999.
- Le n° de la brochure officielle est le 9999.
- Les partenaires sociaux signataires* sont pour l'organisation patronale, le blabla et, pour les syndicats de salariés :
- Les principaux accords postérieurs sont
- L'activité(s) professionnelle(s) de la nomenclature NAF* est : blabla, code : 9999.
Textes supérieurs
Métiers et activités concernés *
Il s'agit principalement des
Économique et Social
- Grandes entreprises du secteur
À l'international
Au Royaume Uni,
Bibliographie
Voir aussi
Articles connexes *
Références *
Portail du droit français
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Catégorie : Profession (aspects collectifs)
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