Prédédouanement

Prédédouanement

Le prédédouanement consiste à faire contrôler par les services de douane et d'immigration des passagers et marchandises dans le port, la gare ou l'aéroport de départ par des agents officiant pour le pays d'arrivée dans le but de désengorger les installations très fréquentées ou dans le but d'accélérer le transit des personnes. Ainsi, lors de leur arrivée, les passagers et les marchandises n'ont plus à subir de contrôle.

Sommaire

Prédédouanement américain

Ces opérations sont courantes pour les États-Unis et sont appelées United States border preclearance. Les contrôles sont alors effectués dans le pays de départ non saturé (Canada, Irlande, Bahamas, Aruba, Bermudes). Ainsi, les passagers n'ont pas à passer à la douane à l'arrivée.

Prédédouanement franco-belgo-britannique

Dans le cadre de la mise en service du tunnel sous la Manche, les navettes d'Eurotunnel (Le Shuttle) et le service de Train à grande vitesse "Eurostar" font appel à cette technique. Ainsi les passagers "navettes" subissent les opérations de douane française puis britannique à Calais (France) et inversement à Folkestone (Royaume-Uni), la sortie vers l'autre État étant normalement libre. Pour les passagers d'Eurostar, les contrôles ont lieu dans la gare d'embarquement ou de correspondance (Paris Nord, Bruxelles Midi, Marne la vallée Chessy, Bourg St Maurice, Albertville, Avignon centre, Lille Europe, Calais Fréthun, Ashford international, Ebfleet, Londres St Pancras).

En effet si la Grande Bretagne est membre de l'Union européenne, elle n'est pas membre de la zone de libre circulation des personnes dite « zone Schengen ». Particularité : Les passagers domestiques entre Paris et Calais sont soumis aux contrôles de l'immigration britannique au départ de Paris Nord.

Prédédouanement franco-suisse

Afin de faciliter les échanges ferroviaires entre la France et la Suisse les gares suisses de Genève Cornavin et Bâle comprennent une partie « sous douane » destinée aux trains provenant de France. L'accès à cette zone implique les contrôles douaniers suisses et français. Cette facilité a été supprimée depuis que la Suisse a intégré la zone de libre échange européenne dite « zone Schengen ».

Autres prédédouanements ferroviaires

Il existe un prédédouannement dans certaines gares canadiennes, à l'image des aéroports canadiens, pour les trains à destination des États-Unis et dans certaines gares d'Europe.


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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Prédédouanement de Wikipédia en français (auteurs)

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