Maîtrise d'œuvre

Le terme maîtrise d'œuvre (souvent abrégé MOE ou MŒ) désigne une personne ou entité chargée de la conduite opérationnelle de travaux. Il est généralement utilisé en conjonction avec le terme maître d'ouvrage qui désigne le propriétaire de l'ouvrage et/ou commanditaire des travaux.

Le terme a été employé depuis le Moyen Age dans le domaine de la construction. Il est progressivement entré en usage dans d'autres domaines, notamment l'informatique. Le diptyque maître d'ouvrage/maître d'œuvre est très utilisé dans le domaine des marchés publics, il est moins courant dans le secteur purement privé.

Le maître d’œuvre dans le bâtiment et les travaux publics

Historique

L’architecte médiéval, appelé maître d’œuvre, est l’auteur du projet et assure la direction des travaux. Des textes mentionnent le travail des moines et des convers sur les chantiers. Ainsi, en 1145, Saint-Bernard envoie au comte d’Alençon Guillaume (fondateur de l'abbaye de Perseigne) douze moines, deux novices et vingt-et-un convers sous la direction de l’abbé Erard pour aider à la construction de l’abbaye. L’expertise cistercienne dans le domaine du bâtiment est depuis longtemps reconnue. Des textes plus tardifs montrent que la tradition ne s’est pas interrompue au XIII^e siècle. Un moine, Henri, est maître de l’œuvre de l'abbaye de Marienfeld (de) en 1248. À Doberan, quatre moines, Rether, Siegebod, Ludolf, Henri, se succèdent dans ces fonctions entre 1243 et 1298. Longtemps, le maître d’œuvre est maçon, tailleur de pierre, sculpteur, dessinateur, calculateur ; il est formé sur les chantiers des cathédrales. Alain Erlande-Brandebourg a relevé que onze « maîtres » spécialisés dans l’architecture militaire sont cités dans l’entourage de Philippe-Auguste dès le début du XIII^e siècle^[1].

De nos jours

De nos jours, le maître d’œuvre est la personne chargée par le maître de l’ouvrage de concevoir le bâtiment à construire ou à rénover selon le programme fourni par le maître de l'ouvrage, de diriger l’exécution des marchés de travaux, de proposer le règlement des travaux et leur réception. On parle de maîtrise d'œuvre complète, lorsque le maître d'œuvre assume les missions de bases et les missions complémentaires:

• Les missions de bases sont : les études de diagnostic (DIA), pour le cas de travaux sur un bâtiment existant), les études d'esquisse (ESQ), les études d'avant projet (AVP), les descriptifs quantitatifs estimatifs (DQE), [les études d'avant-projet sommaire (APS), les études d'avant-projet définitif (APD)], les études de projet (PRO), l'assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT), l'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception (AOR) et la direction de l'exécution du ou des contrats de travaux (DET);
• les missions complémentaires : les études d'exécution (EXE) et les missions d'ordonnancement, de coordination et de pilotage du chantier (OPC).

C'est lui qui répond au programme fonctionnel fixé par le maître d'ouvrage. Véritable bras droit du maitre d'ouvrage, il lui propose une solution technique et esthétique qui permet de réaliser ce programme, dans l'enveloppe budgétaire et les délais qui lui sont assignés.

À partir d'un certain degré de complexité, le maître d'œuvre est constitué d'un cabinet d'architectes associés à un ou plusieurs bureau(x) d'études techniques (BET).

Une fois son projet validé par le maître d'ouvrage, le maître d'œuvre est responsable du bon déroulement des travaux et joue un rôle de conseil dans le choix des entreprises qui vont les réaliser. Il est responsable du suivi des délais et des budgets selon les modalités définies dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Le maître d'œuvre est obligatoirement indépendant de tout entrepreneur. Le choix de l'entrepreneur (ou des entrepreneurs) se fait à partir d'une consultation formalisée où, sur la base d'un cahier des charges (notamment le Cahier des Clauses Techniques Particulières, CCTP), le titulaire faisant l'offre la plus adaptée, est choisi par le maître d'ouvrage sur proposition du maître d’œuvre compte tenu d'éléments matériels concrets.

Un maître d'œuvre étant indépendant ne peut travailler « avec ses artisans ». Les habitudes de travail (entre un maître d'œuvre et ses artisans) sont considérées comme un lien indirect entre eux ce qui implique un risque de requalification du contrat en contrat d'entreprise. Ce lien devient direct si le maître d'œuvre s'implique dans l'établissement des devis et ou factures des "artisans". Le maitre d'ouvrage peut s'il le souhaite (ou s'il est soumis à des règles telles que le Code des Marchés Publics) proposer ou sélectionner d'autres entreprises. Le maître d'œuvre doit être le bras droit du maître d'ouvrage : son client. Des organismes des métiers du bâtiment veillent au professionnalisme et à l'intégrité du maitre d'œuvre, qu'il ait ou non le titre d'architecte.

Dans le cas de la construction d'une maison individuelle, si le maître d'ouvrage fait appel à un financement le prêteur doit dans le cadre de son devoir de renseignement et de conseil s'assurer de la qualité juridique de l'opération financée. En cas de problème le contrat peut être requalifié par le juge et la responsabilité du banquier mise en jeu. Les banques ont maintenant une obligation (accords de Bâle II) de veiller à leur risque opérationnel et au risque de non conformité elles font souvent appel à des juristes ou des experts extérieurs. Pour plus d'informations voir le site de l'ANIL. Dans la pratique que vous confiez votre maîtrise d'œuvre à un architecte ou un maître d'œuvre, chacun est tenu à des devoirs professionnels.

Le maître d’œuvre dans les systèmes d’information

Le MOE (maître d'œuvre ou l'organisation qui assure la maîtrise d'œuvre) est une personne physique ou morale (entreprise, direction, etc.) garante^[2] de la bonne réalisation technique des solutions. Dans les marchés privés, il a, lors de la conception du système d'information (SI), un devoir de conseil (mais pas au-delà) vis-à-vis du maître d’ouvrage (MOA), car le SI doit tirer le meilleur parti des possibilités techniques. Dans les marchés publics, il est comme tout maître d’œuvre, responsable de la conception ; toutefois la tendance est de réaliser des consultations sur la base d'un appel d'offre sur performance où le savoir de l'entrepreneur est valorisé, le cahier des charges laissant une marge de manœuvre importante dans le choix des réponses techniques.

Lorsque le produit est compliqué, il peut être nécessaire de faire appel à plusieurs fournisseurs (prestations, sous-traitance). Le MOE assure leur coordination ; il veille à la cohérence des fournitures et à leur compatibilité. Il coordonne l’action des fournisseurs en contrôlant la qualité technique, en assurant le respect des délais fixés par le MOA (maître d'ouvrage) et en minimisant les risques.

Le MOE est responsable de la qualité technique de la solution. Il doit, avant toute réception contractuelle, procéder aux vérifications nécessaires selon une méthodologie définie préalablement : recette usine, pré-réception sur site, validation en service régulier…

Article connexe

• Architecte
• Architecte en chef des monuments historiques
• Maîtrise d'ouvrage
• Programmation architecturale et technique

Annexes

Notes et références

• Portail du travail et des métiers