- Mancipatio
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Mancipatio, en droit romain, est un contrat verbal par lequel la propriété de certains biens, appelées res mancipi, est transférée.
Cicéron utilise le terme Mancipium comme synonyme de Mancipatio[1],[2].
Selon Gaius[3] : « La Mancipatio est effectué en présence de pas moins de cinq témoins, qui doivent être les citoyens romains et de l'âge du la puberté, et également en présence d'une autre personne de la même condition, qui tient une balance d'airain et par conséquent s'appelle Libripens.
L'acheteur, s'emparant du bien, dit : "Par le droit des Quirites, j'affirme que cet esclave est le mien, et il est acheté par moi avec cette pièce de monnaie et cette balance de bronze". Il frappe alors la balance avec la pièce de monnaie et les donne au vendeur comme symbole du prix.Ce mode de transfert s'applique aussi bien aux esclaves, qu'aux animaux ou aux terres. La présence des deux parties est obligatoire. L'acquisition du bien ne se fait pas lors de la mancipatio, mais ensuite, lors d'un acte séparé[4]. Le vendeur, celui qui transfère sa propriété d'un bien, est appelé mancipio dare, tandis que l'acheteur, celui qui acquiert la propriété, est appelé mancipio accipere[5].
Ce type de contrat existe dans la Rome antique avant la Loi des Douze Tables, et celle-ci y fait référence :
« nex ... forti sanati ... — nexo solutoque, forti sanatique idem jus esto
Que ceux qui sont engagés (par nexum ou mancipium) et ceux qui sont dégagés aient le même droit. »— Festus, De la signification des mots, Livre XVII, sanates
« cum nexum faciet mancipiumque, uti lingua nuncupassit, ita ius esto.
Lorsqu'on fait nexum ou mancipium, et qu'on le déclare oralement, le droit est donné. »— Festus, De la signification des mots, Livre XII, nuncupata pecunia
Sources
Notes
Références
- William Smith, Dictionary of Greek and Roman Biography and Mythology, 1870, art. Mancipium.
Catégories :- Droit romain
- Expression latine utilisée en droit
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