Communauté de communes d'Orival

La communauté de communes d'Orival est une structure intercommunale française, située dans le département du Calvados.

Composition

Elle est composée de quinze communes réparties dans les deux cantons suivants :

• Trois communes du canton de Ryes

1. Colombiers-sur-Seulles
2. Tierceville
3. Villiers-le-Sec

• Douze communes du canton de Creully

1. Amblie
2. Bény-sur-Mer
3. Coulombs
4. Creully
5. Cully
6. Fontaine-Henry
7. Lantheuil
8. Martragny
9. Reviers
10. Rucqueville
11. Saint-Gabriel-Brécy
12. Thaon

Compétences

• Aménagement de l'espace
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
  • Schéma de secteur (à titre obligatoire)
• Développement et aménagement économique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
  • Tourisme (à titre obligatoire)
• Développement et aménagement social et culturel
  • Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
  • Activités périscolaires (à titre facultatif)
  • Activités sportives (à titre facultatif)
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs (à titre optionnel)
  • Établissements scolaires (à titre optionnel)
  • Transport scolaire (à titre facultatif)
• Environnement
  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
  • Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)
• Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)

Historique

• 27 décembre 1993 : création de la communauté de communes.

Voir aussi

• Intercommunalités du Calvados
• Pays du Bessin au Virois

Sources

• Le splaf - (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
• La base aspic du Calvados - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)

Liens externes

• Site officiel
• Site du Pays du Bessin au Virois

v · canton de Ryes		Colombiers-sur-Seulles · Tierceville · Villiers-le-Sec
Communes du canton de Creully	Amblie · Bény-sur-Mer · Coulombs · Creully · Cully · Fontaine-Henry · Lantheuil · Martragny · Reviers · Rucqueville · Saint-Gabriel-Brécy · Thaon
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