Amendements
- Amendements
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Amendement
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Un amendement est une modification constructive.
- En agriculture, un amendement est un produit apporté au sol, généralement en grande quantité, pour en améliorer les qualités physiques (structure) et en corriger l'acidité.
- En droit, un amendement est une modification, soumise au vote d'une assemblée, apportée à un projet de loi ou à une loi.
- Faire amende honorable, c'est s'amender, c'est-à-dire projeter de s'améliorer.
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2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Amendements de Wikipédia en français (auteurs)
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