Habitation légère de loisirs
- Habitation légère de loisirs
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Une habitation légère de loisirs (HLL), également appelée chalet ou bungalow, est une construction à usage non professionnel, démontable ou transportable, constitutive de logement et destinée à une occupation temporaire ou saisonnière.
Elle diffère des résidences mobiles (ou mobile homes) par sa dimension qui peut excéder 40 m².attention le mobile-home devient un HLL pour l'administration dès lors qu'il perd sa mobilité. Au dela d'une taille de 35 m2 (SHON) l'implantation du HLL est soumise a une declaration de travaux en Mairie
Ces installations ne peuvent être implantées que dans les conditions suivantes :
- dans les terrains de camping et de caravanage permanents autorisés, à condition que leur nombre soit inférieur à 20 % ou à 35 % du nombre d'emplacements et qu'il n'en soit pas fait usage de résidence principale ;
- dans les terrains affectés spécialement à cet usage c'est-à-dire les parcs résidentiel de loisirs en gestion hôtelière (parcelles louées) ou en Cession de parcelles (parcelles vendues)
- dans les villages de vacances classés en hébergement léger et dans les dépendances des maisons familiales de vacances agréées.
Voir aussi
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2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Habitation légère de loisirs de Wikipédia en français (auteurs)
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