Fleurs, fruits et legumes, pommes de terre (cooperatives et sica) en France

Fleurs, fruits et legumes, pommes de terre (cooperatives et sica) en France

Fleurs, fruits et légumes, pommes de terre (coopératives et sica) en France

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Cet article présente quelques éléments pertinents d'une profession.

Sommaire

Histoire & Évolutions

Organisation de la profession

Convention Collective

  • La Convention Collective* Nationale française régissant la profession se nomme Fleurs, fruits et légumes, pommes de terre (coopératives et sica) en France.
  • L'accord constitutif date du 1er janvier 9999 et son extension (validation par le Ministère du Travail) le 99 mars 9999, publication au JONC : le 99 mai 9999.
  • Le n° de la brochure officielle est le 9999.
  • Les partenaires sociaux signataires* sont pour l'organisation patronale, le blabla et, pour les syndicats de salariés :
  • Les principaux accords postérieurs sont
  • L'activité(s) professionnelle(s) de la nomenclature NAF* est : blabla, code : 9999.

Textes supérieurs

  • Lois
  • Articles des codes

Métiers et activités concernés *

Il s'agit principalement des

Économique et Social

  • Grandes entreprises du secteur
  • Nombre de salarié-e-s

À l'international

Au Royaume Uni,

Bibliographie

Voir aussi

Articles connexes *

Références *


  • Portail du droit français Portail du droit français
  • Portail du syndicalisme Portail du syndicalisme
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