Acquisition d'un navire

Acquisition d'un navire

Acquisitions dun navire. Lacquisition dun navire est une manœuvre assez complexe dans laquelle d'importants moyens économiques entrent en jeu. Par l'intermédiaire des banques, le futur propriétaire va faire un demande de prêt pour lachat dun navire. Celles-ci vont alors faire des accords entre elles pour pouvoir financer lachat dune telle entreprisse. Un navire va être acquis par :


  1. Accord
  2. Butin de guerre
  3. héritage et donation


Accord

Par ceci on entend la construction dun nouveau navire, lachat dun nouveau navire, et lachat dun navire de deuxième main.

Pour la construction dun navire, tout commencera quand, les caractéristiques du navire, la modalité de construction, le prix, la période de construction et le paiement auront été définis.

Modalité de construction: un accord va être effectué afin de savoir quelle partie va fournir les tôles ou le matériel de construction ; en général cest le chantier naval qui va soccuper de tout, c'est-à-dire quil va lui-même fournir le matériel avec lequel il va construire un navire. Alors le chantier est le propriétaire à part entière du navire ou de la coque, jusquà ce quil soit rendu a lacquéreur. Mais, en cas de faillite du chantier, largent et l'ensemble construit du navire vont être employé pour payer les dettes.

Une autre modalité consiste en ce que le commanditaire fournisse tout ou une partie du matériel nécessaire à la construction de son navire, ainsi la coque ou ce qui est construit lui appartient. Ceci est le leasing dune entreprise pour construire. Dans ce cas de figure, si le chantier tombe en faillite, la coque appartient toujours au commanditaire, et celui-ci peut faire continuer la construction par un autre chantier, ou revendre ce qui est fait, mais il est alors à part entière responsable du navire. Par exemple, s'il a un défaut ou dommage à la mise à leau, tous les problèmes sont pour le commanditaire, et la responsabilité du chantier nest donc pas remise en question.

Quand un navire va être enregistré la propriété doit être démontrée, pour ceci le contrat de vente ou le certificat du constructeur va démontrer la propriété. Le certificat de construction dun navire est délivré par le chantier et cest une déclaration stipulant qu'ils ont construit le navire, et contenant le nom du propriétaire ainsi que celui du navire.

Lachat dun nouveau navire : il arrive assez souvent quil y ait des périodes de crise dans la construction de navires, donc des commandes aux chantiers ne seront pas adressées. Et pour que le chantier puisse continuer dexister il faut qu'il soit productif. Donc ils vont analyser le marché, et des navires vont être construits sur des bases spéculatives. Après avoir construit le navire, le chantier va essayer de vendre le navire, ou peut éventuellement devenir armateur en lui-même.

Lachat dun navire existant ou de deuxième main : La personne ou société qui a besoin dun type de navire en particulier va chercher sur le marché des navires existants et mis en vente pouvant satisfaire ses besoins. Cette recherche peut se faire par lintermédiaire dun courtier maritime qui va trouver le navire qui convient le mieux aux nécessitées du futur propriétaire. Quand ce navire est trouvé il le visite et l'inspecte, puis toute une machine est mise en marche : si le navire est accepté, des accords avec des sociétés de classification et des négociations avec le propriétaire actuel vont être effectués, alors un mémorandum daccord va être établi, celui-ci va être signé par lacheteur et scellé par deux témoins. Avant qu'un accord soit établi, le navire va aller en cale sèche. Si lacheteur trouve que le navire est en bon état, les dépenses de la cale sèche sont pour lacheteur. Si tel nest pas le cas le navire est considéré comme nétant pas en bon état. Les dépenses de la cale sèche seront alors payées par le vendeur.

Certificat de livraison : une fois le navire changé de mains, lacheteur comme le vendeur vont signer le certificat de livraison, et le propriétaire devra assumer dès lors ses responsabilités.

Enfin le contrat de vente va être établi par un notaire et cest ce document qui va désigner la propriété du navire qui, après tout est un bien mobile mais considéré comme immobilier.

Labandon dun navire : après quun navire ait été abandonné, nimporte qui peut se déclarer propriétaire. Labandon peut survenir dans le cas il a été accidenté ou par exemple en cas déchouage du navire. Les couts deviennent alors trop cher et le propriétaire peut abandonner la responsabilité du navire. Il peut également conclure un accord avec la compagnie dassurance qui, en échange dune certaine somme dargent, va conclure un échange pour le navire ou épave. Labandon peut également être déclaré après une certaine période durant laquelle le propriétaire na pas manifesté d'intérêt pour son bien.

Butin de guerre

Un navire peux être pris en gage de paiement pour dommage ou même être séquestré en temps de guerre. Un cas très connu est lactuel quatre mat barque Sedov, qui était un ancien voilier allemand appartenant actuellement a la Russie (en paiement pour dommages causés durant la seconde guerre mondiale).


Héritage et donation

Un navire étant considéré comme un bien immobilier, la donation dun tel bien est possible, mais ceci est un cas très rare, par contre lhéritage de ce bien est possible.

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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Acquisition d'un navire de Wikipédia en français (auteurs)

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