Collectivités

Collectivités

Collectivité

Page d'aide sur l'homonymie Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.

Une collectivité est un groupe d'individus habitant le même pays, la même agglomération, ou ayant des intérêts communs (définition du Petit Larousse).

Ce document provient de « Collectivit%C3%A9 ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Collectivités de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Поможем написать курсовую

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Collectivites territoriales decentralisees au Tchad — Collectivités territoriales décentralisées au Tchad La constitution tchadienne adoptée le 31 mars 1996 par référendum prévoit la création de collectivités territoriales décentralisées (Titre 11 : Des collectivités territoriales… …   Wikipédia en Français

  • Collectivités Territoriales Décentralisées Au Tchad — La constitution tchadienne adoptée le 31 mars 1996 par référendum prévoit la création de collectivités territoriales décentralisées (Titre 11 : Des collectivités territoriales décentralisées, articles 204 à 213). Ces collectivités locales… …   Wikipédia en Français

  • Collectivités territoriales décentralisées au tchad — La constitution tchadienne adoptée le 31 mars 1996 par référendum prévoit la création de collectivités territoriales décentralisées (Titre 11 : Des collectivités territoriales décentralisées, articles 204 à 213). Ces collectivités locales… …   Wikipédia en Français

  • Collectivités publiques — ● Collectivités publiques nom générique recouvrant l État, les collectivités locales, les établissements publics …   Encyclopédie Universelle

  • Collectivités territoriales — Collectivité territoriale Une collectivité territoriale est une administration française distincte de l État, qui exerce certaines compétences lui étant dévolues sur un territoire donné. Ce terme remplace en principe celui de collectivités… …   Wikipédia en Français

  • Collectivités territoriales (France) — Collectivité territoriale Une collectivité territoriale est une administration française distincte de l État, qui exerce certaines compétences lui étant dévolues sur un territoire donné. Ce terme remplace en principe celui de collectivités… …   Wikipédia en Français

  • Collectivités territoriales françaises — Collectivité territoriale Une collectivité territoriale est une administration française distincte de l État, qui exerce certaines compétences lui étant dévolues sur un territoire donné. Ce terme remplace en principe celui de collectivités… …   Wikipédia en Français

  • Collectivites d'outre-mer — Collectivité d outre mer Pour les articles homonymes, voir COM. Le terme de Collectivités d outre mer ou COM doit être utilisé depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 pour désigner le statut juridique de certains… …   Wikipédia en Français

  • Collectivités D'outre-mer — Collectivité d outre mer Pour les articles homonymes, voir COM. Le terme de Collectivités d outre mer ou COM doit être utilisé depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 pour désigner le statut juridique de certains… …   Wikipédia en Français

  • Collectivités d'outre-mer — Collectivité d outre mer Pour les articles homonymes, voir COM. Le terme de Collectivités d outre mer ou COM doit être utilisé depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 pour désigner le statut juridique de certains… …   Wikipédia en Français

  • Collectivités d’outre-mer — Collectivité d outre mer Pour les articles homonymes, voir COM. Le terme de Collectivités d outre mer ou COM doit être utilisé depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 pour désigner le statut juridique de certains… …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”