Code de l'Urbanisme

Code de l'Urbanisme

Code de l'urbanisme

Page d'aide sur l'homonymie Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.

Dans certains pays, un code de l'urbanisme reglémente le droit de l'urbanisme ; voir :

Ce document provient de « Code de l%27urbanisme ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Code de l'Urbanisme de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Поможем написать курсовую

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Code De L'urbanisme — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Dans certains pays, un code de l urbanisme reglémente le droit de l urbanisme ; voir : Code de l urbanisme (France) pour le code français ; …   Wikipédia en Français

  • Code de l’urbanisme — Code de l urbanisme Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Dans certains pays, un code de l urbanisme reglémente le droit de l urbanisme ; voir : Code de l urbanisme (France) pour le… …   Wikipédia en Français

  • Code de l'urbanisme — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Dans certains pays, un code de l urbanisme reglémente le droit de l urbanisme ; voir : Code de l urbanisme (France) pour le code français ; …   Wikipédia en Français

  • Code De L'urbanisme (France) — Le Code de l’urbanisme et de l habitation, créé en 1954, est le code regroupant en droit français les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit de l urbanisme. Sommaire 1 Suites du Grenelle de l environnement 2 Voir aussi 2.1 …   Wikipédia en Français

  • Code de l'urbanisme (france) — Le Code de l’urbanisme et de l habitation, créé en 1954, est le code regroupant en droit français les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit de l urbanisme. Sommaire 1 Suites du Grenelle de l environnement 2 Voir aussi 2.1 …   Wikipédia en Français

  • Code de l'urbanisme français — Code de l urbanisme (France) Le Code de l’urbanisme et de l habitation, créé en 1954, est le code regroupant en droit français les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit de l urbanisme. Sommaire 1 Suites du Grenelle de l… …   Wikipédia en Français

  • Code de l’urbanisme et de l'habitation — Code de l urbanisme (France) Le Code de l’urbanisme et de l habitation, créé en 1954, est le code regroupant en droit français les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit de l urbanisme. Sommaire 1 Suites du Grenelle de l… …   Wikipédia en Français

  • Code de l'urbanisme (France) — Le Code de l’urbanisme et de l habitation, créé en 1954, est le code regroupant en droit français les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit de l urbanisme. Sommaire 1 Suites du Grenelle de l environnement 2 Voir aussi 2.1 …   Wikipédia en Français

  • URBANISME - Droit de l’urbanisme et de l’aménagement — Le droit de l’urbanisme et de l’aménagement comprend l’ensemble des règles relatives à l’intervention des personnes publiques dans l’utilisation des sols et l’organisation de l’espace. Branche du droit public, il exprime l’intérêt général face à… …   Encyclopédie Universelle

  • urbanisme — [ yrbanism ] n. m. • 1910; « science de l urbanité » XVIIIe; du lat. urbanus ♦ Étude des méthodes permettant d adapter l habitat urbain aux besoins des hommes; ensemble des techniques d application de ces méthodes. Architecture et urbanisme.… …   Encyclopédie Universelle

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”