Seuil d'originalité
- Seuil d'originalité
-
Le seuil d'originalité (threshold of originality en anglais) est un concept ayant trait au droit d'auteur utilisé pour déterminer si une production est libre de droit ou non.
Voir aussi
Bibliographie
- Daniel Gervais, La notion d'œuvre dans la Convention de Berne et en droit comparé, Droz, Genève, 1998, 276 p. (ISBN 2-600-00259-6) (texte remanié d'une thèse de doctorat de Droit privé, Nantes, 1996)
- Olivier Laligant, La véritable condition d'application du droit d'auteur : originalité ou création, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, 1999, 441 p. (ISBN 2-7314-0183-4)
- (en) Reginald McGinnis, Originality and intellectual property in the French and English Enlightenment, Routledge, Londres, 2008, 233 p. (ISBN 9780415962889)
- Nadia Walravens, L'œuvre d'art en droit d'auteur : forme et originalité des œuvres d'art contemporaines, Institut d'Etudes Supérieur des Arts, Economica, Paris, 2005, 521 p. (ISBN 2-7178-5021-X) (texte remanié d'une thèse de Droit privé, Université Paris 11, 2002)
Liens externes
- Laura Dorstter, Le concept d’originalité dans la législation française du droit d’auteur et dans celle du copyright anglais [1]
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Seuil d'originalité de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Michel Henry — Pour les articles homonymes, voir Henry. Michel Henry Naissance 10 janvier 1922 Haiphong (Viêt Nam) Décès 3 juillet 2 … Wikipédia en Français
JURASSIQUE — Alexander von Humboldt proposa, en 1795, le terme de «calcaire ou terrain du Jura» pour désigner la série à dominance calcaire des monts du Jura. Sa place stratigraphique au sein du Secondaire, entre le Trias et le Crétacé, fut établie par Ami… … Encyclopédie Universelle
RELIURE — À l’époque du magazine et du livre de poche, abandonnés sitôt que lus, il est difficile de réaliser à quel point, pendant des siècles, le besoin s’est fait sentir de protéger le manuscrit d’abord, plus tard la chose imprimée. C’est l’objet de la… … Encyclopédie Universelle
TROPICAL (DOMAINE) — Le domaine tropical se caractérise à la fois par une chaleur constante et une forte humidité. Les pluies y sont abondantes et leur rythme, quotidien ou saisonnier, d’une grande régularité. Les températures moyennes mensuelles les plus basses n’y… … Encyclopédie Universelle
MADAGASCAR — Par sa superficie (587 041 km2), Madagascar est la troisième île du monde, ou la quatrième si l’on prend en compte l’Australie qui est plutôt un continent. La population totale demeure faible malgré un taux de natalité toujours élevé: environ 12… … Encyclopédie Universelle
Editions de Magic : l'assemblee — Éditions de Magic : l assemblée Sommaire 1 Identifier une édition ou une extension 2 Tableau récapitulatif des éditions 3 Tableau récapitulatif des extensions … Wikipédia en Français
Édition (Magic : l'assemblée) — Éditions de Magic : l assemblée Sommaire 1 Identifier une édition ou une extension 2 Tableau récapitulatif des éditions 3 Tableau récapitulatif des extensions … Wikipédia en Français
Éditions de magic : l'assemblée — Sommaire 1 Identifier une édition ou une extension 2 Tableau récapitulatif des éditions 3 Tableau récapitulatif des extensions … Wikipédia en Français
CANAUX (histoire et architecture) — Le canal de navigation est une vaste voie d’eau, une ligne qui sillonne le territoire et qui a, malgré la variété des paysages traversés, une étonnante unité de conception et souvent de réalisation. Cette unité, ponctuée par la répétition… … Encyclopédie Universelle
Kirikou et la Sorcière — Données clés Titre original Kirikou et la Sorcière … Wikipédia en Français
