Traité de concession d'aménagement

Regardez d'autres dictionnaires:

• Traité de Concession d'Aménagement — Le Traité de Concession d Aménagement (TCA) est un contrat entre la collectivité et l aménageur désigné. Ce document provient de « Trait%C3%A9 de concession d%27am%C3%A9nagement ». Catégorie : Contrat …   Wikipédia en Français

• Traite de Tianjin — Traité de Tianjin Voir sur Wikisource : Traité de Tianjin …   Wikipédia en Français

• Traité de tianjin — Voir sur Wikisource : Traité de Tianjin …   Wikipédia en Français

• Traité de Tianjin — Sur les autres projets Wikimedia : « Traité de Tianjin », sur Wikisource (bibliothèque universelle) Le traité de Tien Tsin, ou traité de Tianjin (chinois traditionnel : 天津條約, chinois simplifié : 天津条约, pinyin : Tiānjīn Tiáoyuē), est …   Wikipédia en Français

• TCA — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.   Sigles d’une seule lettre   Sigles de deux lettres > Sigles de trois lettres   Sigles de quatre lettres …   Wikipédia en Français

• Loire (fleuve) — Pour les articles homonymes, voir Loire (homonymie).  Pour les articles homophones, voir Loir et Loyre …   Wikipédia en Français

• Zone de l'Union — La Zone de l Union (pôle de l Union, ou ZAC du Pôle de l’Union) est un vaste ensemble foncier intra urbain de 73 ha environ, située non loin de la frontière belge au nord est de Lille, reconnu projet d avenir par le concours écoquartier du… …   Wikipédia en Français

• Écoquartier —  Ne pas confondre avec Éco quartier, programme environnemental de la ville de Montréal. Quartier Vauban à Fribourg en Brisgau (Al …   Wikipédia en Français

• Haute Borne — Quartier de Villeneuve d Ascq Haute Borne Entrée ouest du parc scientifique …   Wikipédia en Français

• Voie de Dégagement Est — Autres noms VDE Longueur 7 km[1] Ouverture …   Wikipédia en Français