Système européen de comptabilité

Pour les articles homonymes, voir SEC.

Le système européen de comptabilité nationale est un système de comptabilité qui procure un cadre comptable commun aux pays de l'Union européenne, et permet une harmonisation poussée de leurs comptabilités nationales.

Ce nouveau plan a été adopté en 1995 (SEC 95). Il reproduit très largement un système préparé sous l’égide de l’ONU, dont tous les pays membres doivent s’inspirer.

L’adoption du SEC 95 est l’occasion de la mise en place d’une nouvelle base de comptes, c’est-à-dire d’une révision de l’ensemble des évaluations. En même temps, une nomenclature d’activités et de produits rénovée a été introduite. La principale modification concerne les services, qui sont décrits dans un plus grand détail.

Les premiers comptes selon la nouvelle base sont disponibles depuis avril 1999. Des travaux sont en cours pour préciser les bases de compte.

Les opérations

Les opérations sur biens et services

Ce sont les flux provenant de la production et de la circulation de biens et services entre agents résidents et/ou agents non résidents.

Lorsque ces opérations font intervenir le reste du monde (les non-résidents), on parle :

• d'importations : http://forum.europa.eu.int/irc/dsis/coded/info/data/coded/fr/gl001004.htm
• et d'exportations : http://forum.europa.eu.int/irc/dsis/coded/info/data/coded/fr/gl001005.htm

Ce type d'opérations porte notamment sur la formation brute de capital fixe (FBCF), qui inclut les immobilisations incorporelles, y compris les logiciels.

Les opérations de répartition

Ce sont les opérations qui décrivent la circulation de la valeur ajoutée créée par les producteurs.

Les comptes

Les comptes des secteurs institutionnels

Ces comptes sont élaborés pour chacun des six secteurs institutionnels. La formation brute de capital fixe (FBCF) intègre dorénavant les actifs incorporels, qui correspondent au capital immatériel.

Les comptes de synthèse

Les comptes de synthèse sont :

• Le tableau des comptes économiques intégrés (CEI)
• Le tableau des opérations financières (TOF)
• Le tableau des entrées et des sorties (TES)
• Le tableau économique d'ensemble (TEE)

Les agrégats

Sources : Cours de Mr. Abel FRANCOIS, Economie Européenne, 2ième année AES, Université Robert Schuman Strasbourg.

Le Produit Intérieur Brut

a) calcul dans l'optique de la production :

PIB = Ensemble des valeurs ajoutées (VA) + Impôts - Subventions

b) Calcul dans l'optique de la dépense :

PIB = Production + Importation + (impôts - subventions) = Consommation intermédiaires (CI) + Consommations finales (CF) + Formation Brut de Capital Fixe (FBCF) + Variation de stock + Acquisition d'objet de valeur + Exportation

c) Calcul dans l'optique du revenu :

PIB = Rémunération des salariés + (impôts - subventions) + Excédent Brut d'exploitation (EBE)

le produit national brut

PNB = PIB + Revenu du travail de la propriété et de l'entreprise reçus du reste du monde - Revenu du travail de la propriété et de l'entreprise versé au reste du monde

PNB (français) = PIB + Revenu des entreprises française à l'étranger - Revenu des entreprises étrangères en France

Le Revenu National Brut

RNB = PNB

le revenu national net

RNN = RNB - Consommation de capital fixe

le DIB

DIB = PIB + importations - exportations

Voir aussi

• Plan comptable
• Comptabilité nationale
• Comptabilité publique

Liens externes

• Commission européenne « Système européen des comptes. SEC 1995 » Eurostat, 1996 xx + 383 pp.
• Le système européen de comptabilité http://www.lyc-arsonval-brive.ac-limoges.fr/secosoc/article.php3?id_article=1
• Glossaire des statistiques européennes Eurostat http://forum.europa.eu.int/irc/dsis/coded/info/data/coded/fr/all.htm
• Définitions de l'INSEE

http://www.insee.fr/fr/nom_def_met/definitions/html/accueil.htm#

• Plan de comptes général (France)

http://www.plancomptable.com/titre-IV/liste_des_comptes_sd.htm

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