- Syndicat d'agglomération nouvelle
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Pour les articles homonymes, voir San.Un syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) est, en France, une structure de coopération intercommunale qui fut mise en place après la loi dite « Rocard » du 13 juillet 1983 pour organiser les villes nouvelles. Il remplaçait une précédente structure, le syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de ville nouvelle.
Neuf syndicats furent créés en 1984 :
- un à Cergy-Pontoise;
- un à Évry;
- un à L'Isle-d'Abeau;
- un à Ouest Provence (qui s'appelait à l'époque Rives de l'Étang de Berre);
- un à Saint-Quentin-en-Yvelines;
- deux à Sénart (anciennement Melun-Sénart);
- deux à Marne-la-Vallée.
Il n'y en eut pas dans les deux dernières villes nouvelles:
- Villeneuve-d'Ascq (Lille-Est, Nord) venait d'être déclarée achevée;
- Val-de-Reuil (Le Vaudreuil, Eure) avait été organisé en commune unique.
Suite à l'achèvement de certaines villes nouvelles, certains se sont transformés en communauté d'agglomération. C'est le cas d'Évry, le 1er janvier 2001, puis de Cergy-Pontoise et Saint-Quentin-en-Yvelines, le 1er janvier 2004, enfin de L'Isle-d'Abeau le 1er janvier 2007 pour former la communauté d'agglomération Porte de l'Isère.
Il reste donc, en 2007, cinq syndicats d'agglomération nouvelle:
Annexes
Articles connexes
Lien externe
- http://www.intercommunalites.com
- programme interministériel d'histoire et d'évaluation des villes nouvelles françaises
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