Assesseur

Assesseur

Un assesseur est une personne qui siège aux côtés d'une autre pour l'assister dans ses fonctions et la suppléer si nécessaire. En droit, en particulier, il s'agit d'un officier de justice qui aide le juge.

Lors d'une opération de vote, les assesseurs s'assurent bénévolement du bon déroulement, notamment pour vérifier l'identité de l'électeur et de la régularité du vote.

En Suisse, on appelle assesseur les divers membres du comité d'une association qui n'occupent pas de fonctions particulières comme président, secrétaire ou trésorier.

En Belgique, un assesseur est quelqu'un désigné pour participer à la gestion du bureau de vote le jour des élections.



Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Assesseur de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужно решить контрольную?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • assesseur — [ asesɶr ] n. m. • XIIIe; lat. assessor « celui qui aide, qui conseille qqn » 1 ♦ Personne qui siège auprès de qqn, l assiste dans ses fonctions ou le supplée en son absence. ⇒ adjoint, assistant. Elle est assesseur du bureau de vote. Dr. Juge… …   Encyclopédie Universelle

  • assesseur — Assesseur. s. m. v. Officier de robe longue, qui est adjoint à un Juge principal, pour juger conjointement avec luy dans un Presidial, dans un Bailliage, & qui preside en son absence. Conseiller assesseur. premier assesseur, &c. assesseur au… …   Dictionnaire de l'Académie française

  • assesseur — Assesseur, ou Conseiller, Assessor, Iurisconsultus iudicem circumsedens. Estre assesseur, Adesse iudici in consilio. Estre assesseur, et estre du conseil du magistrat lors qu il juge et cognoist d une cause criminelle, Sedere iudicem …   Thresor de la langue françoyse

  • assesseur — I. ASSESSEUR. s. m. Officier de robe longue, qui est adjoint à un Juge principal, pour juger conjointement avec lui dans un Présidial, dans un Bailliage, et qui préside en son absence. Conseiller Assesseur. Premier Assesseur, etc. Assesseur au… …   Dictionnaire de l'Académie Française 1798

  • ASSESSEUR — s. m. Officier de justice adjoint à un juge principal, pour l aider dans ses fonctions ou le suppléer en son absence. Conseiller assesseur. Premier assesseur. Assesseur d un juge de paix. Il est maintenant peu usité …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • ASSESSEUR — n. m. Officier de justice adjoint à un juge principal, pour l’assister dans ses fonctions ou le suppléer en son absence. Conseiller assesseur. Assesseur d’un juge de paix …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

  • Assesseur HCR — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés …   Wikipédia en Français

  • Assesseur OFPRA — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés …   Wikipédia en Français

  • assesseur — (a sè seur) s. m. Magistrat adjoint à un juge principal pour l aider et le remplacer. HISTORIQUE    XIIIe s. •   Le dieu d amors cil costoioient [étaient assis à côté], Et comme assessour se seoient, Nouv. Rec. de fabl. I, 294. •   Li bailli ou… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Citoyen assesseur — Représentation de la Justice devant des jurés Appellation(s) Citoyen Assesseur Secteur(s) d activité Justice Droit …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”