Communauté de communes de la vallière

Communauté de communes de la vallière

Communauté de communes de La Vallière

Communauté de communes
de La Vallière

Cc-La-Valliere.gif

Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 20 décembre 1994
Président Jean-Luc Luez
Siège Ceyzériat
Statistiques
Superficie 111,18 km²
Population 8734 hab. (2006)
Densité 79 hab./km²
Subdivisions
Communes 9

La communauté de communes de La Vallière est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 9 communes.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Bohas-Meyriat-Rignat
  2. Ceyzériat
  3. Cize
  4. Hautecourt-Romanèche
  5. Montagnat
  6. Ramasse
  7. Revonnas
  8. Saint-Just
  9. Villereversure

Compétences

  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Politique du cadre de vie
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
  • Établissements scolaires
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Schéma de secteur
  • Plans locaux d'urbanisme
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
  • Aménagement rural
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Programme local de l'habitat
  • Politique du logement social
  • Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...)
  • Autres

Historique

Sources

Voir aussi

Liens externes

  • Portail de l’Ain Portail de l’Ain
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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes de la vallière de Wikipédia en français (auteurs)

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