Communaute de communes de Soulaines

Communaute de communes de Soulaines

Communauté de communes de Soulaines

Communauté de communes
de Soulaines

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Administration
Pays France
Région Champagne-Ardenne
Département Aube
Date de création 24 décembre 1993
Président Philippe Dallemagne
Siège Soulaines-Dhuys
Statistiques
Superficie 232,84 km²
Population 2 634 hab. (2006)
Densité 11 hab./km²
Subdivisions
Communes 21

La communauté de communes de Soulaines est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Aube et la région Champagne-Ardenne

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes:

  1. La Chaise
  2. Chaumesnil
  3. Colombé-la-Fosse
  4. Crespy-le-Neuf
  5. Éclance
  6. Épothémont
  7. Fresnay
  8. Fuligny
  9. Juzanvigny
  10. Lévigny
  11. Maisons-lès-Soulaines
  12. Morvilliers
  13. Petit-Mesnil
  14. La Rothière
  15. Saulcy
  16. Soulaines-Dhuys
  17. Thil
  18. Thors
  19. Vernonvilliers
  20. La Ville-aux-Bois
  21. Ville-sur-Terre

Compétences

  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Aide sociale facultative
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
  • Établissements scolaires
  • Activités périscolaires
  • Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
  • Études et programmation
  • Nouvelles technologies de l'information et de la communication - NTIC (Internet, câble...)
  • Autres

Historique

  • 27 octobre 2005 : modifications statutaires et définition de l'intérêt communautaire
  • 9 mars 2004 : modification de la compétence obligatoire: développement économique
  • 7 juillet 1998 : modifications statutaires
  • 20 décembre 1996 : modification des compétences de la CC
  • 30 mai 1996 : modifications statutaires
  • 7 janvier 1994 : nomination du receveur syndical
  • 24 décembre 1993 : création de la CC

Voir aussi

Sources

Ce document provient de « Communaut%C3%A9 de communes de Soulaines ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communaute de communes de Soulaines de Wikipédia en français (auteurs)

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