Citoyen actif

Citoyen actif

Le citoyen actif est le membre d'une société qui assume certaines responsabilités dans son environnement, bien que ce membre n'ait pas un rôle spécifique de gouvernance.

Sommaire

Origine révolutionnaire en France

La notion de citoyen actif apparaît dès le commencement de la Révolution française pour désigner ceux qui ont le droit d'élire les chefs de la Garde nationale (1789) lors de sa formation.

Avec la constitution de 1791[1], la notion de citoyen actif entre dans le droit positif et distingue parmi les citoyens deux catégories :

  • les citoyens ne possédant pas de droits politiques (essentiellement les femmes, les pauvres et les nombreux proscrits à titre individuel ou collectif),
  • les citoyens actifs[2], nés ou devenus Français, de plus de 25 ans, demeurant dans le canton depuis plus d'un an, qui ont le monopole d'élire et d'être élus et qui comportent encore deux catégories :
    • les citoyens actifs restreints sont tous ceux qui paient des impôts équivalents à plus ou moins trois jours de travail : ils ont le droit d'élire le conseil de commune et les juges de paix ;
    • les vrais citoyens actifs sont uniquement ceux qui paient des impôts équivalents à plus ou moins dix jours de travail et qui sont propriétaires : ils peuvent élire l'assemblée législative, le conseil de district, le tribunal de district, et s'y porter candidats.

Exemples de citoyenneté active dans le monde

Voir aussi

Notes et références

  1. La constitution de 1791, Section II. - Assemblées primaires. Nomination des électeurs.
  2. Exemple de carte de citoyen actif.

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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Citoyen actif de Wikipédia en français (auteurs)

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