Cabinet (Etats-Unis)

Cabinet (Etats-Unis)

Cabinet (États-Unis)

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Réunion du cabinet en juin 2006 dans la Cabinet Room sous la présidence Bush. Les membres du cabinet sont placés par ordre de préséance.

Le cabinet est aux États-Unis la réunion des membres les plus importants de l'exécutif du gouvernement fédéral des États-Unis. Son existence remonte au premier président des États-Unis, George Washington, qui nomma un cabinet de quatre personnes pour le conseiller et l'assister dans ses tâches.

Les membres du cabinet sont nommés par le président puis présentés au Sénat des États-Unis pour avis et consentement (advice and consent, termes utilisés dans la Constitution, procédure par laquelle le Sénat approuve et confirme cette nomination ou la rejette, par un vote à la majorité simple). Si la nomination est approuvée, le nouveau membre du cabinet prête serment, reçoit le titre de secrétaire (Secretary)[1], puis débute son mandat.

Sommaire

Bases constitutionnelle et légale

Références constitutionnelles

L'article II de la Constitution prévoit que le président peut requérir « l'opinion, écrite, du responsable de chaque département de l'exécutif, sur tout sujet relatif aux charges de ce département ». La Constitution ne définit cependant pas les noms, ni ne limite le nombre des départements du cabinet ; elle laisse ce soin au Congrès.

Plus tard, par l'ajout du vingt-cinquième amendement à la Constitution, il est prévu que le vice-président et « une majorité des principaux responsables » des départements de l'exécutif puissent transmettre une notification (aux présidents des deux chambres du législatif) en cas d'incapacité du président. Si le président devait la contester, le Congrès est chargé de règler le litige.

Le cabinet dans les lois fédérales

Il n'existe pas de définition explicite du terme cabinet, ni dans le Code des États-Unis, ni dans le Code of Federal Regulations. Cependant on trouve des références occasionnelles au cabinet-level officers ou "secretaries", qui dans le contexte se réfèrent aux chefs des départements de l'exécutif comme la liste mentionnée au titre 5 de l'USC §101[2].

Ligne de succession

Le cabinet est également important dans la définition de la ligne de succession du président, qui détermine dans quel ordre les membres du cabinet peuvent être appelés à succéder au président en cas de mort ou de démission du vice-président, du Speaker de la Chambre des représentants et du Président pro tempore du Sénat. Pour cette raison, en général, les membres du cabinet ne sont jamais tous réunis en un même lieu, même à l'occasion de cérémonies comme le discours sur l'état de l'Union, auquel au moins un membre du cabinet n'assiste pas. Cette personne est le « survivant désigné », il se tient dans un lieu sûr et tenu secret, prêt à reprendre la présidence s'il arrivait malheur au président, au vice-président et aux autres membres du cabinet.

Le cabinet actuel

Fonction Titulaire
Secrétaire d’État Hillary Clinton
Secrétaire au Trésor Timothy Geithner
Secrétaire à la Défense Robert Gates
Attorney General Eric Holder
Secrétaire à l’Intérieur Ken Salazar
Secrétaire à l’Agriculture Tom Vilsack
Secrétaire au Commerce Gary Locke
Secrétaire au Travail Hilda Solis
Secrétaire à la Santé et aux services sociaux Kathleen Sebelius
Secrétaire au Logement et au Développement urbain Shaun Donovan
Secrétaire aux Transports Ray LaHood
Secrétaire à l’Énergie Steven Chu
Secrétaire à l’Éducation Arne Duncan
Secrétaire aux Anciens combattants Eric Shinseki
Secrétaire à la Sécurité intérieure Janet Napolitano

Postes de l'administration ayant rang au cabinet

Six postes officiels ont rang au cabinet, ce qui signifie qu'ils sont autorisés à assister aux réunions du cabinet, mais ne sont pas des ministres (Secretary) en charge d'un département et ils ne sont pas sur la ligne de succession présidentielle. Ce sont:

Poste Titulaire
Vice-président des États-Unis d'Amérique Joe Biden
Chief of Staff de la Maison Blanche Rahm Emmanuel
Administrateur de l'Agence de protection de l'environnement des États-Unis Lisa Jackson
Ambassadeur américain aux Nations unies Susan Rice
Directeur du Bureau de la gestion et du budget Peter Orszag
Président du Council of Economic Advisers Christina Romer
Représentant des États-Unis au commerce Ron Kirk

Fonctions ayant eu rang au Cabinet

La composition du Cabinet a évolué dans le temps: soit du fait de la fusion, scission ou création de nouveaux départements (décisions présidentielles mais nécessitant l'accord du Sénat et assez rare) avec à leur tête des secrétaires membres du Cabinet, soit car des fonctions officielles gagnent ou perdent leur rang au Cabinet (en fonction souvent d'une priorité que le président en exercice souhaite donner à un domaine ou à une politique, par exemple la fonction d'ambassadeur américain aux Nations unies, ayant rang au Cabinet sous la présidence Clinton, perdit ce statut sous la présidence Bush et la regagna sous la présidence Obama).

Secrétaires ayant eu rang au Cabinet

  • De 1789 à 1947, les fonctions de secrétaire à la Défense étaient exercées par deux secrétaires, membres du Cabinet, le secrétaire à la Guerre (1789–1947) et le secrétaire à la Marine (1798–1947). En 1947, un nouveau poste fut créé, secrétaire à la Défense, ayant rang au cabinet et autorité sur le secrétaire à l'Armée (ancien secrétaire à la Guerre), le secrétaire à la Marine et le nouveau secrétaire à l'armée de l'Air.

Fonctions officielles ayant eu rang au Cabinet

Bibliographie

  • Grossman, Mark. Encyclopedia of the United States Cabinet (trois volumes). Santa Barbara, California: ABC-CLIO, 2000. ISBN 0-87436-977-0.

Notes

  1. À l'exception du ministre chargé de la Justice, qui est nommé Attorney General
  2. Titre 5 de l'United States Code §101

Liens externes

Source

  • (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu d’une traduction de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « United States Cabinet ».
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