Conseil économique pour le développement durable

Conseil économique pour le développement durable

Le Conseil économique pour le développement durable (CEDD) est un organisme français placé auprès du ministre chargé du Développement durable, créé par décret du 1er décembre 2008 avec pour mission principale « d'éclairer, par la confrontation des analyses économiques, l'élaboration et l'évaluation des politiques du ministère en permettant aux services compétents de s'appuyer sur les références scientifiques, les méthodes d'évaluation et les instruments d'intervention publique les plus récents »[1].

Les services du ministère tels que le Commissariat général au développement durable sont associés aux travaux du Conseil.

Membres

Les membres du Conseil sont nommés pour une durée de deux ans par un arrêté ministériel. Les membres nommés le 18 décembre 2008 sont :[2] :

À l'exception des personnes indiquées par une étoile (*), les membres étaient reconduits pour deux ans le 27 septembre 2011[3], les nouveaux membres étant :

  • Mme Nathalie Girouard
  • M. Michel Houdebine
  • M. Didier Janci
  • M. Augustin Landier
  • Mme Katheline Schubert
  • Mme Claire Tutenuit

En sont également membres de droit :

Références

  1. Décret no 2008-1250 du 1er décembre 2008 portant création du Conseil économique pour le développement durable, JORF no 281 du 3 décembre 2008, texte no 2, NOR DEVK0816118D, sur Légifrance.
  2. Arrêté du 18 décembre 2008 portant nomination au Conseil économique pour le développement durable, JORF no 21 du 25 janvier 2009, p. 1529, texte no 34, NOR DEVK0816999A, sur Légifrance.
  3. « Arrêté du 27 septembre 2011 portant nomination au Conseil économique pour le développement durable », Journal officiel de la République française n°0227, 30 septembre 2011, texte n° 42, page 16468).

Lien externe


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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Conseil économique pour le développement durable de Wikipédia en français (auteurs)

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