Communauté de communes du Sombernonnais

Communauté de communes du Sombernonnais
Communauté de communes du Sombernonnais
Administration
Pays France
Région Bourgogne
Département Côte-d'Or
Code SIREN 242 101 400
Forme d'intercommunalité Communauté de communes
Siège Sombernon
Date de création 31 décembre 2002
Président Rémi Garrot
Statistiques
Population 3 147 hab. (2010)
Superficie 124,50 km2
Densité 25 hab./km²
Subdivisions
Communes 16

La Communauté de communes du Sombernonnais est une structure intercommunale française, située dans le département de la Côte-d'Or et l'arrondissement de Dijon.

Sommaire

Composition

Elle regroupe les 16 communes suivantes :

Compétences

  • Autres énergies
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Autres actions environnementales
  • Activités sociales
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs
  • Activités péri-scolaires
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités sportives
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
  • Études et programmation
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Tourisme
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Préfiguration et fonctionnement des Pays
  • NTIC (Internet, câble...)

Historique

Sources

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes


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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes du Sombernonnais de Wikipédia en français (auteurs)

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