Subrogation en droit civil français

Subrogation en droit civil français
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Introduction générale
Présentation générale
Droit des obligations en France
Droit des contrats
Principes directeurs
Notion de contrat - Preuve
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l'objet - la cause - la capacité
Types de contrats
Droit des contrats spéciaux
travail - vente - mandat
assurance - prêt - bail
Droit de la responsabilité
Notion de responsabilité
Responsabilité contractuelle
Responsabilité extra contractuelle
Voir aussi
clauses - Délit civil
Quasi-contrat - Quasi-délit
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En droit civil français, la subrogation est l'opération de substitution d'une personne ou d'une chose par une autre, la remplaçante obéissant au même régime juridique que l'élément qu'elle remplace. La subrogation peut s'envisager d'une personne (subrogation personnelle) ou d'un bien (subrogation réelle).

La subrogation personnelle

La subrogation personnelle consiste pour une personne appelée solvens, à payer la dette due par le débiteur au créancier du débiteur. Le solvens se subroge alors dans les droits du créancier, et peut former une action récursoire contre le débiteur pour obtenir le remboursement du paiement.

La subrogation réelle

Article détaillé : Subrogation réelle en droit civil français.

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Subrogation en droit civil français de Wikipédia en français (auteurs)

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